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Conditions d'utilisation

Les règles applicables à l'utilisation du bot, du tableau de bord et de tous les services associés.

Dernière mise à jour · 4 juillet 2026

Sommaire

01Acceptation des conditions02Description du service03Conditions d'accès04Utilisation acceptable05Compte et responsabilité06Bots personnalisés07Service Premium et paiement08Disponibilité et maintenance09Propriété intellectuelle10Limitation de responsabilité11Résiliation12Modification des CGU13Loi applicable et juridiction14Contact

01.Acceptation des conditions

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (« CGU ») régissent l'utilisation du bot Discord HurixBot, du tableau de bord disponible sur et de tous les services associés (collectivement, le « Service »).

En invitant le bot sur un serveur Discord, en utilisant ses commandes ou en vous connectant au tableau de bord, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve l'intégralité des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez immédiatement cesser d'utiliser le Service.

02.Description du service

HurixBot est un bot Discord modulaire fournissant des fonctionnalités de modération, d'animation, de gestion de communauté et de personnalisation. Le Service inclut notamment :

  • Des commandes slash exécutables sur les serveurs Discord ;
  • Un tableau de bord web permettant la configuration des modules ;
  • Des fonctionnalités optionnelles soumises à un abonnement Premium.
  • La possibilité, avec certaines offres Premium, d'héberger votre propre bot Discord (« Bot personnalisé ») sur notre infrastructure.

Le Service repose sur l'API et l'infrastructure de Discord Inc. HurixBot n'est ni affilié, ni sponsorisé, ni officiellement associé à Discord Inc.

03.Conditions d'accès

Pour utiliser le Service, vous devez :

  • Disposer d'un compte Discord valide et respecter les ainsi que les ;
  • Être âgé d'au moins 13 ans, ou de l'âge minimum requis dans votre juridiction pour utiliser Discord ;
  • Disposer, pour les actions sur un serveur, des permissions Discord nécessaires (généralement Gérer le serveur ou ou ) ;
  • Lorsque vous ajoutez des sous-utilisateurs pour déléguer l'accès au tableau de bord, garantir que vous disposez de l'autorité pour le faire et assumer la responsabilité des personnes que vous habilitez.

04.Utilisation acceptable

Vous vous engagez à ne pas :

  • Utiliser le Service à des fins illégales, frauduleuses ou contraires à l'ordre public ;
  • Tenter de contourner, d'exploiter ou de perturber les mécanismes de sécurité, les limites d'utilisation (rate-limit) ou l'infrastructure du Service ;
  • Utiliser le Service pour spammer, harceler, diffuser des contenus haineux, sexuels explicites, violents ou portant atteinte à la dignité humaine ;
  • Procéder à du reverse engineering, décompiler ou copier le code propriétaire du Service ;
  • Revendre, sous-licencier ou héberger un service concurrent à partir du Service.

Tout manquement peut entraîner la suspension immédiate et sans préavis de votre accès, le retrait du bot de vos serveurs et, le cas échéant, un signalement à Discord Trust & Safety ou aux autorités compétentes.

05.Compte et responsabilité

L'accès au tableau de bord est conditionné à une authentification OAuth2 via Discord. Vous êtes responsable de la sécurité de votre compte Discord et de toute action effectuée depuis celui-ci, y compris par toute personne à qui vous auriez délégué des permissions sur un serveur.

Les administrateurs d'un serveur sont seuls responsables de la configuration du bot, du contenu des messages diffusés via celui-ci (welcome, tickets, panneaux de rôles, etc.) et du respect des obligations légales applicables à leur communauté.

Vous êtes seul responsable des identifiants de services tiers que vous renseignez (par exemple une clé d'API Pterodactyl). Utilisez une clé à privilèges minimaux ; vous nous autorisez à la stocker, de manière chiffrée, à la seule fin de fournir la fonctionnalité de liaison.

06.Bots personnalisés

L'offre Bot personnalisé vous permet d'héberger votre propre application Discord sur notre infrastructure en fournissant son token. En l'utilisant, vous de l'application et du token, et disposer du droit de nous les confier à cette fin.

Vous restez seul responsable de votre bot personnalisé : de son comportement, du contenu qu'il diffuse, des commandes qu'il exécute et de sa conformité aux Conditions d'utilisation et aux Politiques des développeurs de Discord ainsi qu'aux lois applicables. Vous nous autorisez à héberger, exécuter et redémarrer ce bot au moyen du token fourni, à la seule fin d'assurer ce service.

Nous pouvons suspendre ou arrêter un bot personnalisé qui enfreint les présentes CGU, les règles de Discord ou la loi, qui compromet la sécurité ou la stabilité de notre infrastructure, ou à la fin de votre abonnement Premium. Vous pouvez le supprimer à tout moment depuis votre tableau de bord ; son token est alors définitivement effacé.

07.Service Premium et paiement

Certaines fonctionnalités sont accessibles via un abonnement Premium payant. Les caractéristiques, tarifs et durées sont présentés sur la page Premium. Tous les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises lorsque la TVA est applicable.

L'abonnement est renouvelé automatiquement à chaque échéance sauf résiliation préalable. Vous pouvez résilier à tout moment depuis votre tableau de bord ; la résiliation prend effet à la fin de la période en cours.

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, vous renoncez expressément à votre droit de rétractation dès la première utilisation des fonctionnalités Premium, celles-ci étant exécutées immédiatement après souscription.

08.Disponibilité et maintenance

Nous mettons en œuvre nos meilleurs efforts pour assurer un fonctionnement continu du Service. Toutefois, celui-ci est fourni et peut être interrompu pour des opérations de maintenance, des mises à jour, des incidents techniques ou pour des causes indépendantes de notre volonté (panne Discord, défaillance de l'hébergeur, attaque, etc.).

Aucune garantie de disponibilité ou de performance n'est due en dehors d'un éventuel SLA explicitement souscrit dans le cadre d'une offre dédiée.

09.Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Service (code source, marque, identité visuelle, textes, illustrations, base de données) est la propriété exclusive de HurixBot ou de ses concédants. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon.

Vous conservez la pleine propriété des contenus que vous fournissez au Service (messages configurés, images uploadées, etc.). Vous nous concédez toutefois une licence non exclusive, mondiale et gratuite d'utilisation de ces contenus dans la stricte mesure nécessaire au fonctionnement du Service.

10.Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, HurixBot ne saurait être tenu responsable de tout dommage indirect, incluant notamment la perte de données, la perte de chance, la perte de revenus, l'atteinte à l'image ou tout préjudice consécutif à l'utilisation ou à l'impossibilité d'utiliser le Service.

En toute hypothèse, notre responsabilité cumulée envers vous au titre du Service est limitée au montant que vous nous avez effectivement versé au cours des douze (12) mois précédant le fait générateur.

11.Résiliation

Vous pouvez cesser d'utiliser le Service à tout moment en retirant le bot de vos serveurs et en supprimant votre session via le tableau de bord. Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès, sans préavis ni indemnité, en cas de manquement aux présentes CGU ou de comportement portant atteinte au Service ou à ses utilisateurs.

12.Modification des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au moment de votre utilisation du Service. En cas de modification substantielle, nous vous en informerons via le tableau de bord ou par message sur notre serveur Discord officiel au moins quinze (15) jours avant son entrée en vigueur.

13.Loi applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur formation, leur interprétation ou leur exécution relèvera, à défaut de résolution amiable, de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Paris, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.

14.Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l'adresse ou via notre .

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